"CHATEAU ARTIGUES-ARNAUD"
Présentation de la marque "CHATEAU ARTIGUES-ARNAUD"
Déposée le 21 mars 1985 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU GRAND PUY DUCASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « "CHATEAU ARTIGUES-ARNAUD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "CHATEAU ARTIGUES-ARNAUD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CHATEAU ARTIGUES-ARNAUD" arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU GRAND PUY DUCASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Renouvellement sans limitation n°2044619 - Publication au BOPI 1995-22
Inscription le 3 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°183963 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 21 mars 2005 - Changement d'adresse n°409473 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 13 avril 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°184312 - Publication au BOPI 1995-04-13
Inscription le 26 avril 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°184614 - Publication au BOPI 1995-04-26
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2004 n°2275180 - Publication au BOPI 2004-11-05
Inscription le 6 novembre 2014 - Changement d'adresse n°634996 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2568871 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03